Intégration à votre système d'information.
Un parapheur électronique s'inscrit dans un écosystème applicatif existant. Découvrez comment EZparaph reprend votre historique, s'interconnecte avec vos logiciels métiers et garantit la pérennité de vos preuves.
Parler de votre architecture L'horodatage européen EBSI →Venir d'un autre parapheur
Changer d'outil ne doit pas vous faire perdre vos dossiers. Des connecteurs dédiés assurent la reprise de l'existant, avec possibilité de simuler l'import à blanc en amont. Migrer depuis i-Parapheur ou un autre parapheur →
Trois façons de reprendre l'existant
- Depuis i-Parapheur (Libriciel, versions 3, 4 et 5) : un connecteur dédié lit directement votre instance. La version 5 est en cours de recette sur une instance réelle.
- Par un versement SEDA (2.1, 2.2 ou 2.3), que vous produisez peut-être déjà pour vos archives.
- Par une archive ZIP accompagnée de son inventaire, depuis tout autre outil.
Vous déclarez la source une seule fois, dans l'écran d'administration. Un assistant vous guide ensuite en cinq étapes jusqu'à l'import.
Simulation à blanc et réversibilité
Avant tout import définitif, un mode simulation identifie les dossiers éligibles et isole les éventuelles anomalies de format. Rien n'est enregistré à ce stade. Si l'import réel ne vous convient pas, il s'annule entièrement (dossiers, historiques repris et fichiers). Cette annulation laisse une trace dans le journal d'audit : qui l'a faite, quand, l'import concerné et le nombre de dossiers supprimés.
Périmètre de reprise : documents et journaux d'audit
Vos documents signés migrent sans rien perdre. Un PDF signé porte en lui sa signature, sa chaîne de certificats et son horodatage : sa valeur probante est intrinsèque au fichier et indépendante de la plateforme. Chaque document importé est contrôlé par le validateur européen DSS lors de l'intégration, et le rapport de validation est joint au dossier.
L'historique des circuits, lui, est repris comme donnée et non comme attestation. Il est stocké dans une structure distincte, identifié comme issu de l'ancien système, sans jamais être fusionné au journal d'audit chaîné d'EZparaph afin de préserver l'intégrité cryptographique de ce dernier.
Interconnexion avec votre parc applicatif
Publik et Colibris, sans développement
EZparaph dispose d'un connecteur natif pour Publik (et Colibris dans l'Éducation nationale). Vos formulaires exploitent directement les référentiels du parapheur (services, agents, typologies), déclenchent automatiquement les circuits de signature et notifient Publik à la clôture pour mettre à jour le suivi usager en temps réel.
ProConnect et les fédérations d'identité
EZparaph prend en charge ProConnect, SAML, OpenID Connect, CAS et LDAP. Vos agents se connectent comme sur les autres services de l'État, sans mot de passe supplémentaire.
Dépôt et suivi par API
Vos applications métier déposent, suivent l'avancement et sont notifiées par webhook signé. Elles récupèrent ensuite le PDF signé et le dossier de preuve. Clés d'API cloisonnées par permission, avec liste d'adresses autorisées et plafond de débit.
Cette API est ouverte à toute application, y compris une gestion électronique du courrier. L'intégration avec votre solution de GEC s'effectue via cette API REST standardisée, en lien avec votre éditeur ou nos équipes.
Corriger un document avant de le signer
Une faute dans un arrêté, un montant à reprendre : le document s'ouvre et se corrige dans le navigateur, sans le télécharger ni le faire circuler par courriel. Les valideurs peuvent également apposer des annotations ciblées directement sur les pièces avant de retourner le dossier au rédacteur. L'éditeur est hébergé chez vous, au même titre que le reste (Collabora Online).
Pré-contrôle par IA des dossiers déposés
Vous rédigez, pour chaque type d'acte, la liste des points à vérifier : les visas d'un arrêté, les voies et délais de recours, le montant du contrat. Après chaque dépôt, un modèle répond pour chaque point « présent », « absent » ou « incertain », en citant le passage et la page. Le serveur contrôle que le passage cité figure dans le document, sinon le point reste « incertain ».
Ce dispositif agit exclusivement comme une aide à la saisie non bloquante : il ne se substitue pas au contrôle de légalité et n'inscrit aucune mention de validation dans le dossier de preuve. Le texte de l'acte n'est transmis qu'à un modèle local ou souverain, sauf autorisation expresse de votre administrateur. Fonction livrée, en cours d'évaluation sur un corpus d'actes avant tout engagement sur sa fiabilité (module pro). La reconnaissance de caractères (OCR) des documents numérisés est à l'étude, sur demande.
Les données de l'acte suivent le dossier
Numéro de marché, montant, date de séance : vous définissez les champs de chaque type d'acte, saisis lors du dépôt des documents ou transmis par vos applications. Ils orientent le circuit, figurent dans le dossier de preuve et dans le versement aux archives et servent à retrouver ou exporter les dossiers.
Verser dans le format de vos archives
À la clôture, le dossier part vers votre système d'archivage (Vitam ou autre) en SEDA 2.1, 2.2 ou 2.3, selon ce qu'il accepte. Le document signé est converti en PDF/A, le format de conservation attendu et vérifié par un validateur indépendant avant d'être annoncé comme tel. (module pro)
Télétransmission et archivage via Pastell
À l'issue de la signature, les actes soumis au contrôle de légalité et à l'archivage légal peuvent être routés automatiquement vers Pastell (Libriciel). Si votre collectivité utilise déjà Pastell (Libriciel), EZparaph lui remet l'acte dès la clôture du circuit : le PDF signé, ses annexes et ses données (nature, numéro, date, classification) arrivent dans un dossier Pastell, qui se charge de la télétransmission ACTES, de la GED et du SAE. Aucune ressaisie n'est nécessaire. L'accusé de réception de la préfecture s'affiche sur la page du document. Un envoi qui échoue est relancé automatiquement, ou signalé avec son motif pour être renvoyé d'un clic. Fonction livrée, en cours de recette sur une instance Pastell (module pro).
À l'étude : votre gestion du courrier
Un courrier sortant qui demande une signature peut partir de votre logiciel de gestion du courrier (Maarch Courrier, web-GFC, Elise…) et revenir signé, sans ressaisie. Il n'existe pas de norme pour cela : chaque parapheur a son propre connecteur. L'API d'EZparaph est prête ; le connecteur, lui, est à l'étude et se construit avec les collectivités qui en ont besoin. Contactez-nous pour étudier le raccordement à votre gestionnaire de courrier.
Des circuits qui suivent vos règles
Le circuit s'adapte au dossier
Vous écrivez la règle une seule fois : « au-delà de 5 000 €, le directeur général vise avant le maire ». EZparaph lit le montant sur le dossier, même quand c'est l'usager qui l'a saisi dans le formulaire en ligne et ajoute l'étape si la règle s'applique. L'application des règles de gestion et des seuils de délégation est entièrement automatisée.
Consultations et visas en parallèle
Lorsque plusieurs services doivent émettre un avis indépendant, le dossier leur est soumis simultanément. Le circuit poursuit sa progression dès validation du dernier intervenant, réduisant ainsi le délai global de traitement au temps de réponse le plus long au lieu de les cumuler.
Co-signature externe
Un signataire extérieur à votre organisation (prestataire, partenaire, notaire) signe sans compte. Soit par portail invité avec code à usage unique par courriel ou SMS, soit avec son propre certificat : il télécharge le document, le signe localement et le dépose sur le portail. Le refus motivé interrompt le circuit et prévient le déposant.
Pas de dossier incomplet soumis au signataire
Vous définissez une fois les pièces à joindre pour chaque type d'acte : pour un marché, par exemple, l'acte d'engagement, le CCAP et le rapport d'analyse des offres. Lors du dépôt des documents, l'agent indique la nature de chaque annexe. L'absence d'une pièce obligatoire bloque la soumission du dossier. S'il manque une pièce seulement recommandée, le signataire en est averti, sans que le circuit soit bloqué.
En copie, sans bloquer le circuit
Le DGS veut suivre les marchés, l'élu de secteur les arrêtés de voirie. Mis en copie par le circuit ou par le déposant, ils consultent le dossier, même s'il est réservé à un autre service et sont prévenus de sa signature. Ils accèdent au suivi en lecture seule sans impacter les délais de validation.
Notifications multicanales et alertes SMS
Un maire en déplacement ne lit pas toujours ses courriels. Chacun choisit d'être averti par SMS de ce qui l'attend, à chaque fois ou pour les seuls dossiers urgents. Le message donne le titre et le lien sans code de connexion et passe par la passerelle SMS de votre choix.
Signer, où que soient vos signataires
La signature électronique se fait là où se trouve l'élu ou l'agent : avec sa carte au bureau, avec son téléphone en déplacement.
Signer avec sa carte ou sa clé USB
Si vos signataires ont déjà une carte ou une clé USB de signature, ils l'utilisent directement : la saisie du code PIN sollicite le support matériel et la clé privée ne quitte jamais la carte ou le jeton USB. EZparaph contrôle que le certificat est émis au nom de la personne connectée : son adresse électronique, ou à défaut son nom ou son matricule. L'agent local Fortify, déployé sur le poste client, lit le certificat sur un lecteur de carte, une clé USB ou dans le magasin de certificats de Windows.
Signature en mobilité sur smartphone
Le signataire ouvre le dossier sur son téléphone, s'authentifie par biométrie (WebAuthn / Passkey) et déclenche la signature avec son certificat personnel. Une fois l'appareil enrôlé sur le compte, l'opération ne requiert ni installation tierce, ni lecteur matériel, ni ressaisie de mot de passe. Un élu qui signe trois arrêtés entre deux réunions le fait en quelques secondes, dès qu'il a du réseau. Cette signature est de niveau avancé.
Mode hors-ligne (PWA) et synchronisation différée
La consultation et l'instruction des dossiers restent possibles sans connexion réseau grâce à l'application web progressive (PWA). EZparaph s'installe comme une application sur ordinateur, tablette ou téléphone, sans passer par un magasin d'applications. Avant de partir, le valideur télécharge ses dossiers en un clic : documents, annexes et données sont chiffrés sur l'appareil, sous un code qu'il choisit et qui n'en sort jamais. En cas de perte ou de vol du terminal, les données locales restent inaccessibles.
Hors connexion, il ouvre ses dossiers par ce code ou d'un geste, avec l'empreinte digitale ou la reconnaissance faciale. Il les lit et donne ses visas et ses avis. Les visas et avis émis hors-ligne sont mis en file d'attente chiffrée et synchronisés automatiquement dès le rétablissement de la connexion et dès que l'application est ouverte ; une notification confirme l'envoi. Seule la signature attend le retour du réseau : elle s'accompagne de contrôles qui se font en ligne.
Garder ses preuves, protéger ses données
Horodatage sur l'infrastructure européenne EBSI
L'Europe a son propre service d'horodatage public, sur l'infrastructure EBSI. Y déposer l'empreinte de vos dossiers fait dater leur contenu par une infrastructure publique européenne, garantissant la détection de toute altération ultérieure. Le connecteur est nativement intégré à EZparaph ; son activation nécessite uniquement l'enrôlement administratif de votre établissement auprès d'EBSI. Ce qu'est EBSI et cet enrôlement →
Ancrage cryptographique public (OpenTimestamps)
Une fois la fonction activée, tous les dossiers clôturés de la journée sont scellés ensemble en une trace unique, publiée dans un registre public décentralisé (Bitcoin, via OpenTimestamps). Chaque dossier intègre son jeton de preuve d'inclusion dans l'arbre de Merkle. Un tiers ou un expert judiciaire peut ainsi vérifier la date d'antériorité de façon autonome avec des outils libres, sans interroger EZparaph et sans divulgation d'informations sur les autres actes du lot. Cette fonctionnalité est activable immédiatement par simple paramétrage.
Protection des données personnelles
EZparaph permet d'anonymiser un agent, de purger les données arrivées à échéance et de supprimer les fichiers. Il répond ainsi au droit à l'oubli sans rompre la chaîne de preuve des dossiers conservés.
Plusieurs structures, une seule installation
Un groupement, une intercommunalité, un réseau d'établissements : chaque structure a son propre administrateur, qui ne gère que ses utilisateurs, ses circuits et ses paramètres, sans aucun accès aux autres structures. Vous n'exploitez et ne mettez à jour qu'une seule installation, au lieu d'une par entité. (module pro)
L'horodatage européen EBSI
Comment EZparaph fait dater vos actes par l'infrastructure européenne, ce que voit la personne qui vérifie et comment devenir établissement pilote.
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