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Horodatage européen

Vos actes datés par l'infrastructure européenne.

EZparaph peut déposer chaque jour l'empreinte de vos dossiers signés sur EBSI, le service européen d'horodatage. Toute personne pourra ensuite vérifier, depuis un simple navigateur, qu'un document existait à cette date et qu'il n'a pas été modifié depuis.

Devenir établissement pilote Voir un horodatage réel →

Le principe

  1. Une fois par jour, EZparaph rassemble les dossiers clôturés et calcule une empreinte unique pour l'ensemble du lot. Il s'agit d'une suite de 64 caractères, qui change entièrement si un seul caractère d'un seul document change.
  2. Il dépose cette empreinte sur EBSI, au nom de votre établissement. EBSI enregistre l'heure à laquelle il l'a reçue.
  3. Le dossier de preuve de chaque document contient l'adresse de cet enregistrement, ainsi que le calcul qui relie le document à l'empreinte du lot.

Ni le document, ni son titre, ni le nom des signataires ne quittent vos serveurs. L'empreinte publiée ne laisse même pas deviner combien de dossiers le lot contient.

Comment un document se rattache à l'empreinte du jour

Prenons une journée où quatre documents sont clôturés : A, B, C et D. EZparaph calcule l'empreinte de chacun, puis les combine deux par deux, comme dans un tableau de tournoi : celle de A avec celle de B, celle de C avec celle de D, puis les deux résultats entre eux. Il obtient une seule empreinte, qui est déposée sur EBSI.

Les empreintes des documents A, B, C et D combinées deux par deux jusqu'à l'empreinte du jour ; le chemin du document C passe par l'empreinte de D et par celle qui combine A et B. Empreinte du jour → EBSI A + B C + D empreinte A empreinte B empreinte C empreinte D A B C D
fourni par le dossier de preuve de C recalculé par la personne qui vérifie

Le dossier de preuve du document C contient le chemin qui mène à cette empreinte : l'empreinte de D, puis celle qui combine A et B. La personne qui vérifie calcule l'empreinte de C, la combine avec ce chemin et doit retrouver exactement l'empreinte enregistrée sur EBSI. Le script de vérification fourni dans le dossier de preuve effectue ce calcul.

Si C avait été modifié d'un seul caractère, son empreinte changerait et le calcul aboutirait à un autre résultat. Le chemin, lui, ne contient que des empreintes : il ne révèle rien des documents A, B et D. Même avec mille documents dans la journée, il ne compte qu'une dizaine d'étapes.

Ce que voit la personne qui vérifie

Voici un horodatage réel, déposé sur le réseau pilote d'EBSI par un autre utilisateur du service. Ceux de votre établissement auront exactement la même forme. Vous pouvez l'ouvrir vous-même : le lien mène directement au registre européen, qui répond dans un format technique lisible par un navigateur.

Empreinte enregistrée
c44c79e0e1f1f4a61a580d3146c13657a6622fcc2f586c63297c76722a6049ff
Date d'enregistrement
8 août 2023, 11 h 58 min 15 s (UTC)
Bloc
2678038
Déposé par
0x8a5f8001e772b325CfC2898A51300B0AfAF71b65

Ouvrir cet horodatage sur EBSI

La personne qui vérifie calcule l'empreinte du document qu'elle a reçu, avec le script de vérification fourni dans le dossier de preuve, puis la compare à l'empreinte enregistrée. Si les deux sont identiques, le document existait à cette date, sous cette forme exacte.

La ligne « Déposé par » désigne la clé que votre établissement a fait inscrire auprès d'EBSI. Elle montre donc aussi qui a fait le dépôt.

Cette vérification ne nécessite ni compte, ni logiciel payant, ni autorisation de l'éditeur. Elle resterait possible si EZparaph cessait d'exister.

Pourquoi une administration peut s'y fier

Un service public européen

EBSI a été lancé par la Commission européenne et les États membres. Il est aujourd'hui exploité par Europeum-EDIC, un consortium européen créé pour le faire vivre.

Aucune cryptomonnaie

Le dépôt est gratuit. Il n'y a ni jeton à acheter, ni frais de transaction, ni dépense inhabituelle à justifier devant le comptable public.

Une vérification immédiate

L'enregistrement se consulte dans un navigateur quelques secondes après le dépôt. Avec Bitcoin, l'autre registre qu'utilise EZparaph, il faut attendre quelques heures et passer par un outil en ligne de commande.

Deux preuves indépendantes

EZparaph peut déposer la même empreinte sur Bitcoin, par OpenTimestamps. Les deux registres ne dépendent pas l'un de l'autre : si l'un devenait inaccessible, l'autre suffirait.

Et devant un juge ?

Le règlement européen eIDAS distingue deux sortes d'horodatage. L'horodatage qualifié, délivré par un prestataire agréé, est présumé exact. Les autres, dont celui d'EBSI, ne peuvent pas être écartés au seul motif qu'ils sont électroniques et le juge apprécie librement ce qu'ils prouvent. Le dossier de preuve d'EZparaph peut contenir les deux. L'horodatage EBSI y ajoute une trace que chacun peut consulter sur un registre public, sans l'intermédiaire de l'éditeur ni du prestataire.

Où en est EZparaph

Le dépôt et la vérification sont développés en suivant la documentation officielle d'EBSI. Nous avons contrôlé nos calculs et nos échanges avec le service sur son réseau pilote, à partir d'enregistrements réels.

Pour déposer, un établissement doit être inscrit au registre des identifiants d'EBSI. Aucun établissement utilisateur d'EZparaph ne l'est encore. En attendant, EZparaph indique que l'horodatage EBSI est simulé, sur la page de vérification comme dans le dossier de preuve. L'horodatage sur Bitcoin, lui, fonctionne déjà.

Devenez établissement pilote

L'inscription est ouverte aux personnes morales établies dans l'Union européenne, donc aux administrations, aux collectivités et aux établissements publics. La démarche est administrative : obtenir l'autorisation d'une organisation habilitée par EBSI, puis inscrire l'identifiant de l'établissement.

EZparaph prépare cet identifiant et ses deux clés et nous vous accompagnons pendant la démarche. Ensuite, trois champs à remplir dans l'écran d'administration suffisent et un bouton de diagnostic vérifie que tout est en place avant le premier dépôt.

Pour aller plus loin

Qu'est-ce qu'EBSI ?

EBSI (European Blockchain Services Infrastructure) est un réseau lancé par la Commission européenne et les États membres réunis dans le European Blockchain Partnership. Il sert de socle à des services publics entre pays de l'Union : attestations de diplômes, identité et horodatage de documents, qui est le service qu'utilise EZparaph.

Techniquement, c'est une chaîne de blocs. Elle diffère pourtant de ce que ce mot évoque d'habitude : pas de cryptomonnaie, mais des nœuds tenus par des organisations admises à le faire plutôt que par des participants anonymes rémunérés en jetons. Le réseau s'exécute sur le logiciel Hyperledger Besu.

Qu'est-ce qu'un DID et pourquoi votre établissement en a besoin ?

Pour déposer sur EBSI, votre établissement a besoin d'un DID (Decentralized Identifier, une norme du W3C). Il s'écrit sous la forme did:ebsi:zvHWX359A3CvfJnCYaAiAde. Le préfixe did: annonce un identifiant décentralisé ; ebsi indique le registre où il est inscrit ; la suite est l'identifiant lui-même.

À cet identifiant sont rattachées des clés publiques. EZparaph en utilise deux : l'une pour s'identifier auprès d'EBSI, l'autre pour signer chaque dépôt. C'est grâce à elles qu'un tiers sait que le dépôt vient de votre établissement.

Un certificat électronique classique est délivré par une autorité de certification et expire. Un DID est inscrit dans un registre partagé et ne dépend pas d'un prestataire. Ses clés peuvent être changées sans que l'identifiant change et sans remettre en cause les dépôts passés.

Le détail technique, pour vos équipes

Dépôt. EZparaph obtient un jeton d'accès timestamp_write en présentant une attestation signée par la clé d'authentification (ES256) du DID. L'API construit la transaction (timestampHashes) ; EZparaph la signe avec la clé de transaction (ES256K) et l'envoie (sendSignedTransaction), puis relit l'horodatage avant de considérer le lot comme horodaté. Les clés ne quittent pas le serveur et sont chiffrées en base.

Vérification. GET /timestamp/v4/timestamps/{id}, sans authentification. L'identifiant se calcule à partir de l'empreinte du lot, ce qui permet à un tiers de retrouver l'horodatage sans solliciter l'éditeur. Le script de vérification fourni dans le dossier de preuve le fait avec l'option --en-ligne.

Diagnostic. L'écran d'administration contrôle chaque prérequis (identifiant inscrit, clés déclarées, jeton délivré, droit d'horodater) sans rien écrire sur EBSI.

Textes de référence

Ces pages sont en anglais. Le guide de mise en œuvre, en français, est fourni avec le logiciel (doc/ancrage_ebsi.md).

Votre établissement pourrait être le premier ?

Écrivez-nous : nous regarderons avec vous si votre établissement peut s'inscrire sur EBSI et ce que la démarche demande.

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