Un parapheur électronique pour votre association.
Procès-verbaux d'assemblée générale, conventions de subvention, contrats, délégations : EZparaph fait circuler vos documents entre les membres du bureau jusqu'à la signature électronique, puis vous remet un dossier de preuve vérifiable par tout tiers. La version communauté est libre et gratuite.
Nous écrire Ce qu'on y fait signer →Ce qu'une association y fait signer
Les circuits se décrivent une fois, par type de document : qui vise, qui signe et dans quel ordre. Ensuite, chaque document suit le sien.
Procès-verbaux d'assemblée générale et de conseil
Le secrétaire dépose le procès-verbal, le président le signe, puis le secrétaire. Chacun reçoit le document à son tour, sans impression ni envoi postal entre deux réunions.
Conventions de subvention et partenariats
Le financeur ou le partenaire signe sans créer de compte : il reçoit une invitation, puis un code de confirmation par courriel ou par SMS. La convention revient signée par les deux parties.
Engagements de dépenses
Le trésorier vise avant que le président signe. Une étape peut ne s'ajouter qu'au-delà d'un montant, afin que les dépenses de faible montant ne mobilisent pas l'ensemble du bureau.
Absences et délégations
Un membre du bureau absent délègue son pouvoir de signature pour une période définie. La délégation est inscrite dans le journal d'audit, avec son auteur et ses dates.
La même valeur que pour une administration
Les règles de la signature électronique, celles du règlement européen eIDAS et du Code civil, ne dépendent pas du statut de celui qui signe. Une association déclarée est une personne morale : elle peut disposer de son propre cachet électronique, qui atteste qu'un document vient d'elle et son président peut signer avec un certificat personnel quand un acte l'exige.
Chaque document signé repart avec son dossier de preuve : le document, l'historique du circuit, les certificats et de quoi vérifier sa date. Si une décision d'assemblée est contestée, l'association remet ce dossier et la vérification se fait sans EZparaph.
Où l'installer
Chez vous ou chez un hébergeur
EZparaph s'installe sur un serveur avec Docker. Un bénévole à l'aise avec l'informatique ou un prestataire peut s'en charger, comme pour un Nextcloud. La version communauté couvre tous les besoins d'une association, sans souscription.
Hébergé par nous
Si personne dans l'association ne peut s'en occuper, nous pouvons héberger votre instance. Écrivez-nous en indiquant combien de personnes signent et ce que vous faites signer.
Certaines fonctions du logiciel ne vous concernent pas : ProConnect est réservé aux agents publics et le versement aux archives publiques (SEDA, Vitam) sert aux administrations. Elles restent désactivées et rien ne les impose.
Une association à équiper ?
Dites-nous combien de personnes signent et ce que vous faites signer : nous vous indiquerons comment démarrer, chez vous ou en hébergement par nos soins.
Messages écrits uniquement, pas d'appels. Si le lien ne s'ouvre pas, cherchez @ezparaph.contact dans WhatsApp.